04.04.2006
La déclaration de l'association Alter Mountain.
TITRE :Alter MountainSIEGE SOCIAL :9 rue Barthélémy Ramier 42 100 St EtienneADRESSE complète :9 rue Barthélémy Ramier 42 100 St Etienne
Monsieur le Préfet (Bureau des associations),
Nous avons l'honneur, conformément aux dispositions de l'article 5 de la loi du 1er juillet 1901 et de l'article 1er de son décret d'application du 16 août 1901, de procéder à la déclaration de l'association dite : Alter Mountain
dont le siège est à : Chez M. Julien Legat 9 rue B Ramier 42 100 St Etienne
Les personnes chargées de son administration ou de sa direction sont :
1°)M. (nom de famille) :LEGAT
(nom d'épouse le cas échéant) :
Prénom : julien
né (e) le : 20 juin 1977
à : Feurs
Profession : Chef de secteur
Nationalité :Française
Domicilié (e) à : 9 rue B Ramier 42 100 St Etienne
Fonction au sein de l'association : président
2°)M. (nom de famille) : DUMAS
(nom d'épouse le cas échéant) :
Prénom : Cécile
né (e) le :12 décembre 1980
à : Feurs
Profession : développeuse
Nationalité : Française
Domicilié (e) à : St etienne
Fonction au sein de l'association : secrétaire
Nous vous demandons de bien vouloir nous délivrer récépissé de la présente déclaration.
Veuillez agréer, Monsieur le Préfet, l'assurance de notre considération distinguée.
Fait à St Etienne , le 30 mars 06
12:26 Publié dans Informations légales. | Lien permanent | Commentaires (0) | Envoyer cette note
Les statuts de l'association Alter Mountain.
ALTER MOUNTAIN.
STATUTS CONSTITUTIFS du 30 MARS 2006.
1- But et composition de l'association
1.1 Article 1 er :
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du ler juillet 1901 et du décret du 16 août 1901. Sa durée sera illimitée. Elle aura pour titre ALTER MOUNTAIN . Elle a son siège social chez le Président . Le siège social pourra être modifié sur simple décision du Conseil d'Administration.
1.2 Article 2 :
Cette association a pour but :
- de permettre et favoriser des échanges socioculturels à l’échelle locale par un brassage des cultures régionales, nationales et européennes.
- sur le plan local, d’encourager la découverte de notre patrimoine naturel et géographique ainsi que de ses richesses culturels.
- de faciliter l’accès à notre terroir, nos coutumes par le biais d’activité de plein air et en privilégiant l’intervention d’acteurs économiques locaux.
- de diffuser ses actions en conservant une logique responsable sur le plan environnemental et à l’origine de la plus faible empreinte sur notre territoire.
- d’envisager des actions de coopération inter associatives de manière à accroître l’accès aux objectifs cités ci-dessus.
- d’utiliser l’outil internet comme axe d’échange, de partage et d’interactivité entre ses adhérents.
- de susciter, développer et motiver la pratique de la randonnée sous toutes ses formes.
- de lutter par l’ensemble de ses actions contre la désertification rurale.
L'association ALTER MOUNTAIN n'a d'engagement ni sur le plan politique, ni sur le plan syndical, ni sur le plan religieux. De la même façon, un adhérent ne peut engager l'association au service de ses convictions personnelles.
L'association s'engage à respecter l'anonymat de ses membres, tant au sein qu'à l'extérieur du groupe, selon les informations fournis par ses membres tels que mentionnés sur le bulletin d'adhésion. En cas de modifications de ses choix l'adhérent devra informer l'association par lettre recommandée avec accusé de réception.
Pour se faire connaître l'association utilise différents moyens tels que: édition de programmes, bulletins de communication, extraits de programmes, site Intemet. En signant son adhésion, le futur membre renonce à toute procédure contre l'association et son C.A., consécutive à la parution de ses nom, prénom, ou image dans les dits documents et aux possibles conséquences qui en auront découlées. Toutefois les renseignements collectés sur le bulletin d'adhésion pourront faire l'objet, de la part de l'adhérent, d'un droit d'accès ou de rectification dans le cadre de la loi du 06 janvier 1978 relative aux traitements informatisés de fichiers concernant des informations nominatives.
1.3 Article 3 :
L'association se compose de :
Membres adhérents
Pour faire partie de ceux-ci, il faut :
- remplir un bulletin d'adhésion.
- verser une cotisation dont le montant est proposé chaque année par le Conseil d'Administration.
- le conseil d’administration se réserve le droit d'admission de ses nouveaux adhérents ;
- être agréé par le conseil d’administration qui statue lors de ses réunions sur les demandes d'admission présentées.
Membres bienfaiteurs
Pour faire partie de ceux-ci, il faut :
- faire une donation à l'association ;
- acquitter une cotisation supérieure au taux de base.
'L'ensemble des bulletins d'adhésion constitue le fichier de l'association. Ce fichier est strictement confidentiel, sert de base à l'élaboration de l'annuaire de l'association et sera détruit en cas de dissolution de l'association ou de nécessité.
1.4 Article 4
La qualité de membre se perd par :
Décès, démission, radiation prononcée par le Conseil d'Administration.
1. S Article 5
Les ressources de l'association comprennent : le montant des cotisations et des dons, les subventions qui pourraient lui être accordées, les ressources créées ou reçues à titre exceptionnel.
2. Administration et fonctionnement
2.1 Article 6
L'association est administrée par un président, un secrétaire et un trésorier. Le Bureau se réunit autant de fois que nécessaire, sur l'initiative du Président, du Secrétaire ou avec leur approbation.
2.2 Article 7
L'Assemblée Générale de l'association comprend tous les membres de l'association à jour de leur cotisation. L'Assemblée Générale se réunit une fois par an. Les membres sont convoqués par le Conseil d'Administration 15 jours au moins avant la date fixée. Elle entend le compte rendu moral, se prononce sur les comptes de l'exercice clos et le budget de l'exercice à venir, étudie toutes les questions et projets régulièrement inscrits à son ordre du jour.
3. Règlement intérieur
3.1 Article 8
Un règlement intérieur peut être établi par le Conseil d'Administration. Ce règlement intérieur détermine les conditions d'exécution des divers points non prévus par les présents statuts et notamment de ceux qui ont trait à l'administration et l'organisation interne de l'ALTER MOUNTAIN.
12:15 Publié dans Informations légales. | Lien permanent | Commentaires (0) | Envoyer cette note
04.03.2006
Ce que vous trouverez dans cette rubrique.
L'association Alter Mountain vous proposera ici ses statuts, son règlement intérieur, ses conditions d'adhésion. Vous trouverez également les informations relatives à notre contrat d'assurance.Enfin nous ajouterons dans les semaines à venir un almanach de l'équipe Alter Mountain.
17:15 Publié dans Informations légales. | Lien permanent | Commentaires (0) | Envoyer cette note